Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL GUIGNOLET
Numéro de dépôt :
1568774
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2000
Présentation de la marque ROYAL GUIGNOLET
Déposée le 8 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOURNIER DEMARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL GUIGNOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL GUIGNOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GUIGNOLET est expirée depuis le 8 janvier 2000.
FOURNIER DEMARS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24